Nos statuts

Titre I - But et composition
Article 1 - Objet - buts - durée - siège social

Reprises et modifications de syntaxes : Apparition d'une nouvelle discipline dans les statuts : le pickleball

TITRE II - Administration et fonctionnement
Section I  - Assemblée générale
Article 6 - Fonctionnement - Alinéa 6.6

Reprises et modifications de syntaxes : Le fractionnement des voix n'est plus autorisé en cas de vote

TITRE II - Administration et fonctionnement
Section II  - Comité de direction
Article 8 Composition - Alinéa 8.2

Reprises et modifications de syntaxes : Un salarié d'une association affiliée ou d'une structure habilitée peut désormais faire partie du comité de direction d'un comité départemental.

TITRE II - Administration et fonctionnement
Section II  - Comité de direction
Article 11 Rétribution - Remboursement des frais

Reprises et modifications de syntaxes : Plus de rétribution possible pour un membre du comité de direction du comité départemental

TITRE II - Administration et fonctionnement
Section III  - Président et Bureau du Comité Départemental
Article 14 - Règlement des réunions, votes, utilisation de procédés électroniques
Alinéa 14.4 Déroulement des débats

Reprises et modifications de syntaxes : Le déroulement des débats est laissé à une plus large organisation

TITRE II - Administration et fonctionnement
Section III  - Président et Bureau du Comité Départemental
Article 14 - Règlement des réunions, votes, utilisation de procédés électroniques
Alinéa 14.7 Obligation de discrétion

Reprises et modifications de syntaxes : Nouvel article : Les membres du comité de direction et du bureau, des commissions ou groupes de travail du Comité départemental, ainsi que, de façon générale, toutes personnes soumises à l’autorité du Comité départemental, sont tenus d’observer une discrétion absolue sur les informations, avis et études.